Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FB FONDATION DES BENEVOLES
Monsieur Marie Bernard

Numéro de dépôt :
94515578
Date de dépôt :
14/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2004

Présentation de la marque FB FONDATION DES BENEVOLES

Déposée le 14 avril 1994 par monsieur Marie Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FB FONDATION DES BENEVOLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est monsieur Marie Bernard domicilié(e) 57, boulevard du Commandant Charcot, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard Marie Association pour la création de la Fondation du Bénévolat, Ministère de la Jeunesse et des Sports - France.

La marque FB FONDATION DES BENEVOLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FB FONDATION DES BENEVOLES est expirée depuis le 14 avril 2004.

Marie Bernard a également déposé les autres marques suivantes : Pédagogies Magazine , FB FONDATION DU BENEVOLAT , Potentiels , Xavière l'Aventurière , sta station technique auto , FB FONDATION EUROPEENNE DU BENEVOLAT , BAL IMPERIAL , PARENTHÈSE ACCOMPAGNER COMPRENDRE RÉUSSIR , FB FONDATION EUROPEENNE DES BENEVOLES


Monsieur Marie Bernard - 57, boulevard du Commandant Charcot, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France


Monsieur Bernard Marie Association pour la création de la Fondation du Bénévolat, Ministère de la Jeunesse et des Sports - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-51

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486258 - Publication au BOPI 2008-12-01

Demande de renouvellement le 23 novembre 2004 n°2276029 - Publication au BOPI 2004-11-23

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

EDUCATION; FORMATION; DIVERTISSEMENT; ACTIVITES SPORTIVES ET CULTURELLES. Edition de livres, de revues.Organisation de concours et attribution de prix et récompenses.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Carte non magnétique

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.